Editeur
Ce site est publié par Daniel COHEN, Graphiste, à Saint-Germain-en-Laye
SIRET : 420 899 304 00042
TVA : FR 36 420 899 304
Directeur de la publication : Daniel Cohen
Adresse email : contact.dcgd@gmail.com
Hébergeur
Le site https://danielcohen.fr/ est hébergé par la SAS OVH, spécialisée dans le secteur d’activité du traitement de données, hébergement et activités connexes. Immatriculée à Roubaix sous le numéro RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, son siège social est situé au 2 rue kellermann 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site https://danielcohen.fr/ sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.
Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.
La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à https://danielcohen.fr/ ou l’insertion d’une page appartenant à https://danielcohen.fr/ dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l’accord écrit de https://danielcohen.fr/ et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés https://danielcohen.fr/ peuvent faire l’objet d’une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l’adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.
Daniel Cohen est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels. Certains de ces éléments sont des ressources libres de droits.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales du Code de Propriété Intellectuelle.
Collecte et utilisation des données à caractère personnel
La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site https://danielcohen.fr/ ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.
La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site https://danielcohen.fr/ a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant. A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant https://danielcohen.fr/
Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site, https://danielcohen.fr/ peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l’aide des cookies.
Si l’utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par https://danielcohen.fr/, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposées par son navigateur internet.
Pour des raisons techniques, si l’utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site https://danielcohen.fr/ pourront ne pas lui être accessibles.
Politique de confidentialité
L’utilisation du site https://danielcohen.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://danielcohen.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidé par Daniel Cohen, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://danielcohen.fr est mis à jour régulièrement par Daniel Cohen. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site https://danielcohen.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Daniel Cohen s’efforce de fournir sur le site https://danielcohen.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://danielcohen.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://danielcohen.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération dûment mis à jour.
Limitations de responsabilité
Daniel Cohen ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://danielcohen.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Daniel Cohen ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (par exemple, une perte de marché) consécutifs à l’utilisation du site https://danielcohen.fr.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Daniel Cohen se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Daniel Cohen se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Données personnelles et cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce site Internet, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Il existe différents logiciels « anti-espions », qui empêchent l’installation des cookies d’analyse d’audience, et bien d’autres encore. La CNIL indique quelles solutions sont disponibles avec votre navigateur, dans son article « Cookies : les outils pour les maîtriser ».
Formulaires contact et questionnaires
Les informations recueillies (nom, email, messages) sur les formulaires du site sont enregistrées dans des fichiers informatisés.
Ils sont uniquement destinées à l’usage professionnel de Daniel Cohen pour la gestion de demande clientèle depuis la rubrique « contact »
Durée de stockage de vos données
Les données du formulaire sont conservées pendant 36 mois conformément au règlement du Parlement européen.
Sécurité des données
Conformément au règlement du Parlement européen Article 32 de la sécurité des données et aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, des mesures de sécurité informatique ont été mis en place.
Le site Internet et la base de données sont sécurisés par l’hébergement OVH SAS.
Droits sur vos données personnelles
Pour exercer votre droit d’accès, de rectification et de suppression concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à :
Courriel : contact.dcgd@gmail.com
En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant (conformément à la Loi Informatique et Libertés aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés).